Licences

Les logiciels publié devraient être des logiciels libres. Pour rendre un logiciel libre, vous devez le diffuser sous les termes d'une licence de logiciel libre. Nous utilisons normalement la GNU General Public License (GNU GPL), mais occasionnellement nous utilisons d'autres licences de logiciel libre. Pour les logiciels du projet GNU, nous utilisons uniquement des licences compatibles avec la GNU GPL.

La documentation pour les logiciels libres devraient être de la documentation libre, de façon à que les gens puissent la redistribuer et l'améliorer avec le logiciel qu'elle décrit. Pour rendre une documentation libre, vous devez la diffuser sous les termes d'une licence de documentation libre. Nous utilisons normalement la GNU Free Documentation License (GNU FDL), mais occasionnellement nous utilisons d'autres licences de documentation libre.

La documentation de nos licences est en cours de révision et vos commentaires sur les textes proposés sont les bienvenus. Veuillez visiter notre site de mise à jour des licences pour lire les projets en cours et participer au processus.

Ressources communes pour nos licences logicielles

Nous avons beaucoup de documentations pour aider les gens à comprendre et utiliser nos diverses licences :

La Licence publique générale (GPL) de GNU

La Licence publique générale de GNU (en anglais General Public License) est souvent appelée de l'acronyme « GNU GPL » ou « GPL de GNU ». C'est la licence de la plupart des programmes GNU et de plus de la moitié de l'ensemble des logiciels libres actuellement distribués. La dernière version est la version 3.

La Licence publique générale amoindrie (LGPL) de GNU

La Licence publique générale amoindrie de GNU est adoptée par certaines bibliothèques de composants (mais en aucun cas toutes). La dernière version est la version 3.

La licence GNU Affero General Public

La licence publique générale GNU Affero est basée sur la GNU GPL, mais a une clause additionnelle pour autoriser les utilisateurs qui inter-agissent avec le logiciel sous licence via un réseau de recevoir les sources de ce programme. Nous recommandons que les personnes envisagent d'utiliser la GNU AGPL pour tout logiciel exécuté sur un réseau. La dernière version est la version 3.

La Licence de documentation libre (FDL) de GNU

La Licence de documentation libre de GNU est une forme de copyleft destinée aux manuels, aux recueils de textes et autres documents. Son objectif est de garantir à tous la possibilité effective de copier et de redistribuer librement le document avec ou sans modifications, et que ce soit ou non dans un but commercial. La dernière version est la version 1.2.

URL des licences

Lorsque vous faites un lien vers nos licences, il est habituellement préférable de le faire vers les dernières versions ; par conséquent, les URL standards comme http://www.gnu.org/licenses/gpl.html n'ont pas de numéro de version. Occasionnellement cependant, vous pourriez vouloir faire un lien vers une version spécifique d'une licence donnée. Dans ces situations, vous pouvez utiliser les [liens] :

GNU General Public License (GPL)
GPLv3, GPLv2, GPLv1
GNU Lesser General Public License (LGPL)
LGPLv3, LGPLv2.1
GNU Affero General Public License (AGPL)
GNU AGPLv3
GNU Free Documentation License (FDL)
FDLv1.2, FDLv1.1

Les liens stables pour chaque format alternatif de licence sont disponibles sur leurs pages respectives. Toutes les versions de chaque licence ne sont pas forcément disponibles dans tous les formats. Si vous avez besoin d'un format manquant, veuillez nous écrire.

Consulter également la page des anciennes licences.

Traductions non officielles

Juridiquement parlant, la version originale - en anglais - des licences est celle qui décrit exactement les conditions de distribution des programmes GNU. Cependant, pour aider à une meilleure compréhension des licences, nous autorisons la publication de traductions dans d'autres langues, à condition que ces traductions respectent notre protocole pour les traductions non officielles.

Copie et distribution conforme (verbatim)

La notice de copyright standard pour les pages web de GNU est : Verbatim copying and distribution of this entire article are permitted worldwide without royalty in any medium, provided this notice is preserved. (en français : La reproduction exacte et la distribution intégrale de cet article sont autorisées dans le monde entier sans redevance et sur tous supports pourvu que la présente notice soitpréservée.). Noter le commentaire suivant d'Eben Moglen :

« Notre intention dans la phrase « verbatim copying in any medium » n'est pas d'obliger la rétention des en-têtes et des pieds de page, ou d'autres mises en forme graphique. La rétention des liens hypertextes à la fois sur les supports de type hypertextes ou non (tels que les notes ou les URL imprimées dans des medias non-HTML) est requise. »

Liste des licences de logiciels libres

Qu'entend-on par « Copyleft », ou « gauche d'auteur »?

Le Copyleft est un cadre permettant de faire d'un programme un logiciel libre et d'exiger que les versions modifiées ou étendues deviennent elles aussi des logiciels libres.

Le moyen le plus simple pour faire d'un programme un logiciel libre est de le placer dans le domaine public, sans aucune licence de droit de copie. Une telle publication permet effectivement aux personnes bien intentionnées de s'échanger le programme ainsi que d'éventuelles améliorations. Malheureusement elle permet aussi à des personnes à l'esprit peu coopératif de transformer le programme en logiciel propriétaire. Ces personnes peuvent écrire des modifications, beaucoup de modifications, ou bien un petit peu, puis le distribuer en tant que produit propriétaire. Les gens qui reçoivent le logiciel sous sa forme modifiée ne disposent plus des libertés que l'auteur leur avait données à l'origine : un intermédiaire s'est interposé et les a supprimées.

En ce qui concerne le projet GNU, nous voulons garantir à tous les utilisateurs la possibilité de redistribuer et de modifier les logiciels. Si des intermédiaires pouvaient supprimer ces libertés, nous aurions peut-être plus d'utilisateurs mais ces utilisateurs n'auraient pas les libertés que nous voulons leur donner. Alors, au lieu de placer les logiciels GNU dans le domaine public, nous les mettons sous « gauche d'auteur ». La gauche d'auteur (copyleft) énonce que quiconque redistribue le logiciel, avec ou sans modifications, doit transmettre aussi la liberté de copier et de modifier ce logiciel. Le copyleft est une garantie des libertés de tous les utilisateurs.

Le copyleft constitue aussi un moyen d'encourager d'autres programmeurs à contribuer aux logiciels libres. D'importants programmes libres comme le compilateur GNU C++ n'existeraient pas sans cela.

Le copyleft aide les programmeurs qui souhaitent contribuer à améliorer les logiciels libres à obtenir la permission de le faire. En effet, ces programmeurs travaillent souvent pour les entreprises ou pour les universités et celles-ci feraient presque n'importe quoi pour obtenir de l'argent. Si un programmeur ou une programmeuse désire contribuer à l'œuvre commune, il se peut que son employeur veuille au contraire tirer parti de ce travail par la vente d'une licence de logiciel propriétaire.

Quand nous expliquons à l'employeur qu'il est illégal de redistribuer la version améliorée autrement que sous la forme d'un logiciel libre, ce qui se passe habituellement c'est que l'employeur préfère tout de même le publier comme logiciel libre plutôt que de tout jeter.

Pour placer un programme sous gauche d'auteur, nous commençons par énoncer le droit de copie, puis nous y ajoutons les conditions de distribution. Celles-ci constituent un instrument juridique donnant à toute personne le droit d'utiliser, de modifier et de redistribuer le code du programme ou de tout programme dérivé, sous réserve que les conditions distribution demeurent inchangées. Ainsi, le code et les libertés attenantes deviennent juridiquement insécables.

Les développeurs de logiciels propriétaires utilisent le droit de copie pour priver les utilisateurs de leurs libertés. De notre côté, nous l'utilisons pour garantir ces libertés. Voilà pourquoi nous avons inversé le mot « copyright » (« droit d'auteur ») en « copyleft » (« gauche d'auteur »).

Le copyleft est un concept d'une portée générale et peut être décliné de diverses manières. En ce qui concerne le projet GNU, les conditions spécifiques de distribution que nous utilisons sont énoncées par la Licence publique générale (GPL), la Licence publique générale amoindrie (LGPL) et la Licence de documentation libre (FDL) de GNU.

Le texte de la licence appropriée est présent dans de nombreux manuels et dans chacune des distributions de code source du projet GNU.

La GPL de GNU a été conçue pour que vous puissiez facilement l'appliquer à votre programme si vous en êtes l'auteur. Il n'est pas nécessaire de modifier le texte de la licence, il vous suffit d'insérer des notices faisant référence à la licence GPL. Attention, pour placer votre programme sous GPL vous devez impérativement utiliser le texte intégral de la licence. Elle forme un tout, la copie partielle n'est pas autorisée. (De même pour la LGPL ou la FDL).

Le fait d'utiliser les mêmes conditions de distribution pour de nombreux programmes différents facilite la recopie de code entre divers programmes. En effet, si les termes de distribution sont identiques, on n'a plus besoin de se poser de questions sur la compatibilité des conditions de distribution. La GPL amoindrie comprend une clause permettant de modifier les termes de distribution en faveur de la GPL normale, ce qui permet aussi de recopier du code dans un programme sous GPL.

Licences pour d'autres types d'œuvres

Nous pensons que le logiciel et la documentation publiés devraient être du logiciel libre et de la documentation libre. Nous recommandons que les œuvres de référence et les œuvres éducatives soient libres également, en utilisant les licences de documentation libre telle que la GNU Free Documentation License (GNU FDL).

Pour des essais d'opinion et des articles scientifiques, nous recommandons la simple licence « verbatim copying only » (« copie intégrale uniquement ») qui est utilisée pour cette page Web.

Nous ne sommes pas convaincus que les œuvres artistiques ou de divertissement doivent être libres, mais si vous voulez en rendre une libre, nous recommandonsla Free Art License (Licence Art libre).

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